SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES, société anonyme
Numéro de dépôt :
97659570
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2007
Présentation de la marque LE ROYAL CHAMPAGNE
Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE ROYAL CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES domicilié(e) 51160 CHAMPILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 980 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque LE ROYAL CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES, société anonyme - 51160 CHAMPILLON - France - SIREN 335980504
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378361 - Publication au BOPI 2003-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Vins de champagne
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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